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Mentions légales

Proline Systems GmbH
Kratzenburger Landstraße 11-15
Industriegebiet Hellerwald
56154 Boppard

Tél.: +49 (0) 6742 / 80 16 - 0
E-mail: info(at)proline-systems.com

Gérant représentant la société :
Karl-Heinz Fiedler, Martin Bartolovic

Tribunal chargé de la tenue du registre : Tribunal d'instance de Coblence
Numéro du registre de commerce : RC B 4408

Numéro d’identification TVA conforme au
§ 27 a de la loi relative à l'impôt sur le chiffre d'affaires : DE 165993628

 

Technologie, conception et exécution :

dynamic commerce GmbH
www.dc-solution.de

 

Indications juridiques :

En tant que fournisseur de services, nous sommes responsables de nos propres contenus figurant sur ce site conformément au § 7, Al. 1 de la loi allemande relative aux téléservices (TMG) en vertu des lois générales. Selon les articles 8 à 10 de la loi TMG, nous ne sommes cependant pas tenus, en tant que fournisseur de services, de contrôler les informations externes transmises ou enregistrées ni d’entreprendre des recherches sur des circonstances révélant une activité illégale.

Cela n’annule pas les obligations en vertu des lois générales de supprimer ou de bloquer l’utilisation d’informations. Cette obligation n’entre toutefois en vigueur qu’à compter du moment où nous avons pris connaissance d’une infraction concrète. Si e telles violations sont avérées, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Les informations mises à disposition sur les sites de Proline Systems GmbH sont constamment mises à jour et complétées avec le plus grand soin. Cependant, nous n’accordons aucune garantie quant à l’exactitude et l’exhaustivité des données indiquées, , étant donné que d’éventuelles modifications ne sont pas totalement à exclure. Il en est de même pour tous les sites Web de tiers auxquels il est fait référence par un lien hypertexte. La société Proline Systems GmbH n’est aucunement responsable des informations contenues (contenus étrangers) sur ces sites auxquels ces liens donnent accès conformément au § 5 Al. 3 de la loi allemande relative aux téléservices (TDG). La société Proline Systems GmbH décline par conséquent toute responsabilité dans le cadre susmentionné.

Les textes, images, graphiques, musique, animations et vidéos ainsi que leur présentation sur les sites de la société Proline Systems GmbH sont soumis à la protection du droit d’auteur et d’autres lois de protection. Le contenu de ces pages Web ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou rendu accessible à des tiers à des fins commerciales. Toute reproduction des données et des informations contenues doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable de la société Proline Systems GmbH.
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